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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-CODE
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ART-CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-CODE
ART-CODE (SaRL)

Numéro de dépôt :
1546511
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/01/1999
ART-CODE de ART-CODE

Présentation de la marque ART-CODE

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ART-CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-CODE domicilié(e) 100, Avenue des Etats Unis, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRY - France.

La marque ART-CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-CODE est expirée depuis le 10 janvier 1999.

ART-CODE a également déposé les autres marques suivantes : ETITEC


ART-CODE (SaRL) - 100, Avenue des Etats Unis, 31200 TOULOUSE - France


FERRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

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